Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE OUEST DEVELOPPEMENT
COTE OUEST RESTAURATION S.A.

Numéro de dépôt :
96652264
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque COTE OUEST DEVELOPPEMENT

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE OUEST DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTE OUEST RESTAURATION domicilié(e) Z.A. LE ROCOMPS, 35410 CHATEAUGIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE OUEST RESTAURATION - France.

La marque COTE OUEST DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE OUEST DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 20 novembre 2006.

COTE OUEST RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : ILLIMITEA SOIF D'AUDACE , COTE OUEST RESTAURATION , TOQUE OUEST RESTAURATION , ILLIMITEA LE GOUT DE L'EXTREME , DIETASUC , COTE OUEST RESTAURATION , FRACAO TRES TRES CACAO


COTE OUEST RESTAURATION S.A. - Z.A. LE ROCOMPS, 35410 CHATEAUGIRON - France


COTE OUEST RESTAURATION - France


Inscription le 30 mai 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°237808 - Publication au BOPI 1997-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) Viande, poisson, gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.